Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toute commande passée sur le site stone-gallery.com, édité par STONE GALLERY.

1) Informations vendeur

STONE GALLERY
Forme juridique : [SARL / SAS / EI]
Adresse : [Adresse complète]
Email : [contact@stone-gallery.com]
Téléphone : [+33 (0)X XX XX XX XX]
SIRET : [XXXXXXXXXXXXX]
TVA intracommunautaire : [FRXX XXXXXXXXX]

2) Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par STONE GALLERY, notamment :

• marbre décoratif

• pierre naturelle

• travertin, granit, onyx, etc.

• produits de décoration et d’aménagement [à compléter selon catalogue]

3) Produits

Les produits présentés sur le site sont décrits avec le plus grand soin.
Les photos sont non contractuelles.

Les matériaux naturels présentent des variations normales :

• nuances de teinte

• veinages

• aspérités

• différences de finition

Ces variations ne constituent pas un défaut et ne peuvent justifier un refus ou un remboursement.

4) Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC [ou HT si pro uniquement].
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.

STONE GALLERY se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.
Le prix facturé est celui affiché au moment de la commande.

5) Commande

La commande est validée lorsque :

• le client a rempli ses informations

• le paiement est accepté

• un email de confirmation est envoyé

STONE GALLERY peut refuser une commande en cas de :

• litige antérieur

• suspicion de fraude

• adresse invalide

• rupture de stock

6) Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via : [Stripe / PayPal / CB / virement].

Moyens acceptés :

• carte bancaire

• [PayPal]

• [virement bancaire]

La commande est préparée uniquement après validation du paiement.

7) Livraison

Zones desservies : [France / Europe / Monde].
Délais moyens : [X à X jours ouvrés] (hors périodes exceptionnelles).
Transporteurs : [Nom transporteur].

La livraison s’effectue à l’adresse indiquée par le client.
Le client doit vérifier l’exactitude de ses informations avant validation.

Réception et réserves

À la réception, le client doit vérifier l’état du colis.
En cas d’anomalie :

• émettre des réserves précises sur le bon de livraison

• prendre des photos

• contacter STONE GALLERY sous 48h à : [contact@stone-gallery.com]

Sans réserve claire, aucune réclamation transport ne pourra être prise en charge.

8) Rétractation (clients particuliers)

Conformément au Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.

Exceptions possibles (à activer selon ton business) :

• produits sur-mesure

• découpe personnalisée

• commande spéciale

• produits clairement personnalisés

Si tu fais du sur-mesure, ajoute :
“Les produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés.”

Modalités de retour

Le retour doit être demandé par email : [contact@stone-gallery.com].
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de STONE GALLERY.
Le produit doit être retourné :

• non utilisé

• dans son emballage d’origine

• en parfait état

Remboursement sous 14 jours après réception et contrôle.

9) Échanges et remboursements

Si le produit est conforme, un remboursement est soumis au respect de la procédure de retour.

Aucun remboursement ne sera effectué pour :

• défaut lié à la variation naturelle de la pierre

• mauvaise pose

• mauvais entretien

• casse après livraison

10) Garantie légale

STONE GALLERY applique les garanties légales :

• garantie de conformité (articles L217-3 et suivants)

• garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants)

Pour toute demande : [contact@stone-gallery.com]

11) Utilisation, pose et entretien

Le client est responsable de la pose et de l’utilisation des produits.
STONE GALLERY recommande de suivre les consignes :

• de pose

• de protection

• d’entretien

• de compatibilité selon usage intérieur / extérieur

STONE GALLERY n’est pas responsable des dommages liés à :

• une pose non adaptée

• une découpe non professionnelle

• un entretien agressif

• une mauvaise étanchéité

12) Responsabilité

STONE GALLERY ne peut être tenue responsable des dommages indirects :
perte d’exploitation, perte de chance, perte de revenu.

En cas de force majeure, l’exécution peut être suspendue.

13) Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible ici :
[Lien politique de confidentialité]

14) Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, design) sont protégés.
Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite de STONE GALLERY.

15) Litiges et droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.

Médiation (obligatoire B2C)

Conformément à la loi, le client peut recourir gratuitement à un médiateur :
[Nom du médiateur]
Site : [URL]
Adresse : [Adresse]

À défaut, compétence attribuée aux tribunaux de [Ville].

16) Acceptation

Le client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve en validant sa commande.

Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]